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Siège social : Hôtel l'Amirauté 41, rue Branda 29200 BREST
Tél. : 06 64 51 75 91
R.C.S. 879 288 173
Hébergement : OVH
Directeur de la publication : Véronique Barat
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L'ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d'auteur,
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La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Seule la reproduction papier est autorisée sous condition d'une
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Toute autre utilisation est soumise à l'accord préalable et exprès de Lions Club de Brest Doyen.
Les marques citées sur le site sont déposées par les sociétés ou organismes qui en sont propriétaires. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite.
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L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. Le Lions Club de Brest Doyen ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. Le Lions Club de Brest Doyen n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. Le Lions Club de Brest Doyen se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. Le Lions Club de Brest Doyen ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations
illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
• Compétence juridictionnelle et loi applicable :
Tout litige né ou à naître se rapportant à la présente notice juridique, sera porté devant les juridictions de Brest (France) et sera régi selon la loi française indépendamment des règles de conflit de loi.
Dans l’hypothèse où l’une des dispositions de cette notice juridique serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice juridique et n’affecterait pas la validité, ni l’application des autres dispositions.
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